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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGNOSE
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ELECTROSPRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTROSPRAY
DIAGNOSE (SARL)

Numéro de dépôt :
1700209
Date de dépôt :
14/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2001
ELECTROSPRAY de DIAGNOSE

Présentation de la marque ELECTROSPRAY

Déposée le 14 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGNOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELECTROSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIAGNOSE domicilié(e) 14, rue Gorge de Loup Bât A1 , 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. FAURE - France.

La marque ELECTROSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROSPRAY est expirée depuis le 14 octobre 2001.

DIAGNOSE a également déposé les autres marques suivantes : NON SCENTS , MEGASONIC , FERTIS


DIAGNOSE (SARL) - 14, rue Gorge de Loup Bât A1 , 69009 LYON - France


D. FAURE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Produit chimique destiné aux Sciences, produit pharmaceutique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.